Rappel : (code de la propriété intellectuelle - extraits) :
Art. L.335-2. Toute édition d'écrits, de composition musicale, de dessin de peinture ou de toute autre production imprimée ou gravée en entier ou en
partie, au mépris des lois et règlements relatifs à la propriété des auteurs, est une contrefaçon ; et toute contrefaçon est un délit. La contrefaçon en France
d'ouvrages publiés en France ou à l'étranger est punie de trois ans d'emprisonnement et de 300.000 Euros d'amende. Seront punis des mêmes peines le
débit, l'exportation et l'importation des ouvrages contrefaits.
Art. L.335-3. Est également un délit de contrefaçon toute reproduction, représentation ou diffusion, par quelque moyen que ce soit, d'une oeuvre de
l'esprit en violation des droits de l'auteur, tels qu'ils sont définis et réglementés par la loi. Est également un délit de contrefaçon la violation de l'un des droits
de l'auteur de logiciel.
C Mon Monde ainsi que toutes ses créations sont déposées à l'INPI.
Je vous remercie de respecter la création et de ne pas mettre en ligne les tutos fournis dans les fiches ou les kits.
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Je participe à une expérience :))
avec
Dans quelques temps je vous en dis plus!
Ca cogite!!!!
Quelques précisions :
Le Marquoir est une revue éditée par une association dont les articles sont écrits par des bénévoles. Por plus d'info cliquez sur le lien : http://www.accrostitch.com/marquoir/marquoir.htm
Pour info j'avais inséré ce lien hier dans mon article mais parfois les mystères d'OB sont impénétrables!
Au mois d'Avril il faisait chaud....Des températures estivales..... on parlait déjà de la future canicule qu'il risquait d'y avoir en été...Et pourtant....