Rappel : (code de la propriété intellectuelle - extraits) :
Art. L.335-2. Toute édition d'écrits, de composition musicale, de dessin de peinture ou de toute autre production imprimée ou gravée en entier ou en
partie, au mépris des lois et règlements relatifs à la propriété des auteurs, est une contrefaçon ; et toute contrefaçon est un délit. La contrefaçon en France
d'ouvrages publiés en France ou à l'étranger est punie de trois ans d'emprisonnement et de 300.000 Euros d'amende. Seront punis des mêmes peines le
débit, l'exportation et l'importation des ouvrages contrefaits.
Art. L.335-3. Est également un délit de contrefaçon toute reproduction, représentation ou diffusion, par quelque moyen que ce soit, d'une oeuvre de
l'esprit en violation des droits de l'auteur, tels qu'ils sont définis et réglementés par la loi. Est également un délit de contrefaçon la violation de l'un des droits
de l'auteur de logiciel.
C Mon Monde ainsi que toutes ses créations sont déposées à l'INPI.
Je vous remercie de respecter la création et de ne pas mettre en ligne les tutos fournis dans les fiches ou les kits.
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Je participe à une expérience :))
avec
Dans quelques temps je vous en dis plus!
Ca cogite!!!!
Je vous remercie toutes des commentaires sur le précédent article! Et oui... vous avez deviné très vite... C'est bien un transfert sur toile de lin que j'ai utilisé! Le rendu des couleurs n'est ...
On a des idées... Enfin c'est ce que racontait la pub dans les années 75! J'ai voulu vérifier l'adage... à ma façon! Et pour moi j'assimilerai plus le pétrole au temps... Plus de temps, manque de ...
Les bougies sont brulées, la maison est rangée... bien silencieuse aujourd'hui... Il ne reste que quelques fleurs et dans nos coeurs beaucoup de bonheur!
Le salon de Compiègne a fermé ses portes dimanche dernier... Merci aux différents organisateurs pour leur investissement Les clientes avaient le sourrire aux lèvres, les exposant(e)s itou Petit ...
Après le Booooh d'Halloween, Voici le Booooste Préparation acharnée, Teinture en tous genres.... Choix de tissu, Finitions... J'espère être prête pour un rendez vous à Compiègne à la fin de ...